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Conditions générales d'utilisation

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1- INTRODUCTION

NightMetz.com, ci-après dénommé « le Site»,est la propriété de FOTI Maximilien et de DE STASIO Nicolas.
Ci-après dénommés « les Propriétaires ».
Les Propriétaires se réservent tous les droits d'exploitation et de diffusion sur le site www.nightmetz.com.
Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions avant de consulter le Site.
Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour but de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé
aux internautes par les Propriétaires.

La consultation du Site implique l'acceptation intégrale et au respect de la dernière version en ligne des présentes
Conditions Générales d'Utilisation. Les Propriétaires se réservent le droit de les modifier ou de les mettre à jour à tout moment.
Si par hypothèse vous n'êtes pas d'accord avec une partie ou la totalité du site, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser ce site.


2- DESCRIPTION DU SERVICE

NightMetz.com est un site qui vous permet de visualiser la plupart des restaurants, bars, boites de nuits, hôtels ainsi que divers informations liées au monde de la nuit à Metz.
De plus le Site référence la plupart des soirées où événement de tout types (clubbings, sportifs, concerts, théâtrales, etc).
Les photos des ces dernières pourront être vues par les membres.

Il vous permet également de rencontrer des personnes via une messagerie interne, un chat ou encore un forum.
Et le tout 100% gratuit.


3- ACCES ET DISPONIBILITE

L'accès au Site est ouvert à tous, il est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d'évènements hors du contrôle des administrateurs, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Il est évident que nous ne pouvons garantir le fonctionnement du Site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
NightMetz.com se réserve le droit à tout moment de modifier, interrompre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du service et ce sans avoir à vous en informer préalablement.

NightMetz.com ne pourra être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre de tout tiers pour toute modification, suspension, ou interruption du service.


4- GARANTIES

NightMetz.com ne garantit pas l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le Site et ne saurait donc être tenu pour responsable de tous dommages directs ou indirects de quelque nature, subis par les Utilisateurs ou par des tiers, qui trouveraient leur source dans l'information et notamment tous les résultats liés à la consultation et l'utilisation du Site.

Tous les paiements pouvant être effectués sur le site sont garantis sécurisés.
La sécurité est permise grâce aux organismes permettant le paiement : Rentabiliweb et Paypal.
NightMetz.com n'est donc pas responsable des problèmes de paiement ou de contrefaçon de paiement.


5- DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les textes, logos, images, éléments sonores, icônes, mise en page, base de données ainsi que le design du Site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
Les photos ou tout autres support médiatiques des établissements, des soirées ou manifestations sur le Site est autorisée avec l'accord de ses partenaires.

NightMetz.com ne pourra en aucun cas être tenue responsable de leurs usages illicites en dehors du site. Voir article 9 du Code Civil.
Ces éléments restent la propriété exclusive des Propriétaires.

Il est donc sauf autorisation préalable et écrite de la part des Propriétaires strictement interdit de reproduire même partiellement le Site ou encore l'adapter, le traduire, le transformer, le transférer sur un autre site.
Le fait de ne pas respecter de ces interdictions peut constituer un acte de contrefaçon pouvant mener à des poursuites judiciaires.

Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des photos des soirées par exemple à des fins strictement personnelles.
(Dans ce cas, il est obligatoire de laisser le copyright avec le nom du Site en bas à droite de l'image).


6- CONFIDENTIALITE ET DONNEES PERSONNELLES

Pour vous offrir une meilleure utilisation du Site, nous souhaitons recueillir certaines informations vous concernant.
Ces informations visent à mieux vous connaître et à vous offrir une utilisation personnalisée de notre Site.

Les Utilisateurs ayant fait une demande d'adhésion aux services proposés disposent, suivant la Loi du 6 janvier 1978 d'un droit d'accès aux données qui les concernent, ainsi qu'à un droit de modification et de suppression de celles-ci.
Il leur suffit, pour exercer ce droit, de modifier leur profil dans leur espace membre. Si un problème survient lors d'une modification, vous pouvez nous contacter à l'aide de notre formulaire de contact.

Les données personnelles relatives aux Utilisateurs, recueillies par l'intermédiaire des formulaires et toutes informations futures, sont personnelles et confidentielles et ne sont communiquées à personne.
Seuls le pseudo, le sexe, la situation (pris, célibataire, confidentiel), l'age et la ville des membres seront visibles par les autres utilisateurs.

Elles sont destinées à l'usage du Site pour la mise en oeuvre des services offerts aux Utilisateurs sur le Site.
Ainsi, vous pouvez rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer les informations qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées.

Le site est dispensé du numéro de la CNIL selon la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense n°7).

7- RESPECT DE LA COMMUNAUTE

En utilisant www.nightmetz.com.vous vous engagez à ne pas transmettre du contenu qui:
- est illégal, offensant, diffamatoire, obscène, vulgaire ou porte atteinte à la vie privée d'un tiers;
- contrevient aux droits d'auteur (copyright), marques de commerce, brevets ou autres droits de propriété
détenus par un tiers;
- contient des virus ou tout autre type de code, fichier ou programme visant à intercepter de l'information,
à endommager, interrompre ou autrement limiter le bon fonctionnement du site ou de tout équipement
informatique requis pour faire fonctionner le site;
- constitue de l'information promotionnelle non autorisée

En même temps, vous vous engagez à ne pas:
- utiliser différentes ou fausses identités;
· compiler l'information personnelle d'autres utilisateurs (dont les adresses e-mail) dans le but de transmettre
de l'information promotionnelle non autorisée;
· utiliser le site d'une manière qui puisse, directement ou indirectement, enfreindre toute loi ou règlement
qui puisse entraîner une enquête ou des poursuites contre nous.

Les administrateurs, les représentants et les sociétés affiliées ne pourront être tenus responsables d'aucune
réclamation ou dommage, direct ou indirect, suite à l'utilisation de ce site, des services fournis sur ce site,
de l'information contenue sur ce site ou de l'interprétation de cette charte.

Le forum et Chat ou encore la Messagerie Interne proposés sur le Site sont des outils de communications auxquels
les Utilisateurs ou Membre du Site doivent respecter les présentes conditions d'utilisations et la législation
en vigueur ; donc les propos à caractère publicitaire, injurieux, haineux, raciaux, ou n'importe quel propos
diffamatoire est strictement interdit et pourra engendrer des sanctions suivant la nature des propos, sanctions
pouvant aller de la suppression du message à des poursuites pénales en passant par la suppression du compte
sans aucune justification.

Cette suppression de compte Utilisateur peut impliquer le bannissement de l'email de l'accusé.
De même les images, avatars ou photos pornographique, incitant à la haine, violent ou illégal sont strictement interdites.

Nous nous engageons à surveiller et à rejeter toute photo incorrecte, vulgaire, non conforme à l'esprit du site.
Les sanctions engendrées n'auront nuls besoins de justifications.


8- NIVEAUX

Pour le bon fonctionnement du site, les Propriétaires ont décidé de séparer les membres du site en plusieurs
niveaux ayant chacun une responsabilité sur le site. Les administrateurs se donnent le droit de modifier à tous
moments le niveaux des utilisateurs. Une justification de changement de niveau leur sera tout de même accordée sur demande.

Voici les différents niveaux :
Invité
Membre
Membre V.I.P
Professionnel
Reporter
Modérateur
Administrateur

Lorsque l'équipe de NightMetz recrute, les utilisateurs seront prévenus sur le site même.
Elle se réserve le droit d'accepter dans leur équipe les personnes de leur choix sans justification.


9-NightMetz.com et vous

Nous sommes entièrement à l'écoute de toutes vos suggestions concernant l'amélioration du site.
De même si vous remarquer des éventuels disfonctionnement du site, ou encore qu'un Utilisateur ne respecte
pas ces présentes Conditions Générales d'Utilisation.
N'hésiter à nous contacter en cliquant sur l'enveloppe « Contacts » en haut à droite du Site, un formulaire vous sera alors fournis pour nous faire parvenir votre message.


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La totalité des droits de reproduction et de diffusion sont réservés © NightMetz.com 2006 - 2007 .
L'utilisateur du site reconnait avoir pris connaissance et accepté les conditions générales d'utilisations.
Message Préventif: L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
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